Comptes-rendus des conseils municipaux

(Les règles concernant le procès-verbal de la séance, la publicité, la conservation et la diffusion des délibérations du conseil sont modifiées par ordonnance n°2021-1310 et décret du 7 octobre 2021)

Le procès-verbal est publié dans la semaine qui suit la séance au cours de laquelle il a été arrêté (réunion suivante)

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS de la séance du 28 mars 2025

1	Versement d’une subvention au CCAS	APPROUVÉ
2	Avis sur une installation classée pour la protection de l’environnement (SCEA des ACACIAS à BILLIO)	SANS AVIS
3	Fixation des tarifs pour les sorties de l’été	APPROUVÉ
4	Ouverture d’un budget annexe pour la création d’un lotissement communal « Le Clos des Châtaigniers »	APPROUVÉ
5	Rattachement du CCAS de CRUGUEL au budget de la commune pour l’envoi des documents budgétaires	APPROUVÉ
6	Fixation des taux d’imposition des taxes locales directes pour 2025	APPROUVÉ
7	Compte de gestion - commune	APPROUVÉ
8	Compte de gestion – lotissement hirondelles	APPROUVÉ
9	Compte administratif 2024 - commune	APPROUVÉ
10	Compte administratif lotissement des hirondelles	APPROUVÉ
11	Affectation des résultats - commune	APPROUVÉ
12	Affectation des résultats - lotissement	APPROUVÉ
13	Budget primitif 2025 commune	APPROUVÉ
14	Budget primitif 2025 lotissement hirondelles	APPROUVÉ
15	Budget primitif 2025 lotissement châtaigniers	APPROUVÉ
16	Questions et informations diverses