Comptes-rendus des conseils municipaux

(Les règles concernant le procès-verbal de la séance, la publicité, la conservation et la diffusion des délibérations du conseil sont modifiées par ordonnance n°2021-1310 et décret du 7 octobre 2021)

Le procès-verbal est publié dans la semaine qui suit la séance au cours de laquelle il a été arrêté (réunion suivante)

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS de la séance du 23 septembre 2024

1	Demandes d’occupation du domaine public	APPROUVÉ
2	Adhésion au contrat de groupe d’assurance des risques statutaires au CDG56	APPROUVÉ
3	Autorisation d’emprunt	APPROUVÉ
4	Proposition d’achat du terrain ZI 186	APPROUVÉ
5	Pose de panneaux photovoltaïques sur le local technique	APPROUVÉ
9	Délégation du Conseil Municipal au Maire
10	Questions diverses