Comptes-rendus des conseils municipaux

(Les règles concernant le procès-verbal de la séance, la publicité, la conservation et la diffusion des délibérations du conseil sont modifiées par ordonnance n°2021-1310 et décret du 7 octobre 2021)

Le procès-verbal est publié dans la semaine qui suit la séance au cours de laquelle il a été arrêté (réunion suivante)

Liste des délibérations étudiées le 22 septembre 2026:

1	Taxe sur la vacance des logements d’habitation	Approuvé
2	Budget lotissement le clos des châtaigniers – décision modificative	Approuvé
3	Assujettissement à la TVA des travaux de la Maison d’Assistantes Maternelles	Approuvé
4	Budget communal : décision modificative	Approuvé
5	Réflexion sur l’avenir de l’école	Accord de principe à valider
6	Mise en place d’une convention avec la Mairie de LIZIO pour la facturation de la cantine	Approuvé
7	Demande d’achat d’un terrain communal dans le bourg	Refusé
8	Servitude avec Mégalis pour armoire fibre	Approuvé
9	Suivi de la subvention exceptionnelle attribuée à l’association Ô B K (feu d’artifice reporté	Approuvé
10	Réflexion sur l’opportunité d’acquisition d’un camion benne	Approuvé
11	Délégation du Conseil Municipal au Maire
12	Questions diverses