Comptes-rendus des conseils municipaux

(Les règles concernant le procès-verbal de la séance, la publicité, la conservation et la diffusion des délibérations du conseil sont modifiées par ordonnance n°2021-1310 et décret du 7 octobre 2021)

Le procès-verbal est publié dans la semaine qui suit la séance au cours de laquelle il a été arrêté (réunion suivante)

Séance du 11 décembre 2025:

1	Maison des Assistantes Maternelles – Avenant au Marché	Approuvé
2	Fixation des loyers 2026	Approuvé
3	Fixation des tarifs 2026	Approuvé
4	Cimetière : reprise des concessions en état d'abandon	Approuvé
5	Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement	Approuvé
6	Budget Communal – Décision modificative	Approuvé
7	Tableau des effectifs - Suppression d’un poste	Approuvé
8	Approbation de la modification des statuts du Syndicat Départemental d’Énergies du Morbihan	Approuvé
9	Vente des terrains du lotissement « le clos des châtaigniers »	Approuvé
10	Ploërmel communauté – transfert compétence (gens du voyage)	Approuvé
11	Ploërmel communauté – pacte fiscal et financier	Information
12	Ploërmel communauté – rapport d’activité 2024	Information
13	Vente parcelles – rue de la mairie	Approuvé
14	Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) – nouveaux plafonds	Approuvé
15	Urbanisme :Carte communale – procédure de modification	Approuvé
16	Demande de subvention DETR/DSIL	Approuvé
17	Avis sur la demande d’autorisation présentée par la société « Parc éolien Guégon Caranloup » en vue d’exploiter un parc éolien comprenant 3 éoliennes (2 à Guégon, 1 à Guéhenno)	Sans Avis
18	Questions diverses