Comptes-rendus des conseils municipaux

(Les règles concernant le procès-verbal de la séance, la publicité, la conservation et la diffusion des délibérations du conseil sont modifiées par ordonnance n°2021-1310 et décret du 7 octobre 2021)

Le procès-verbal est publié dans la semaine qui suit la séance au cours de laquelle il a été arrêté (réunion suivante)

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS de la séance du 18 février 2025

1	Maison des Assistantes Maternelles – devis complémentaire- Avenants	APPROUVÉ
2	Subventions aux associations	APPROUVÉ
3	Communes du Patrimoine Rural de Bretagne (CPRB) - Plan d'Aménagement Patrimonial (PAP	APPROUVÉ
4	Demande de location d’un terrain	APPROUVÉ
5	Délibération portant fixation du taux de promotion pour l'avancement de grade	APPROUVÉ
6	Délibération portant suppression / création de poste	APPROUVÉ
7	Déclassement du domaine public – vente d’un chemin – précisions sur acquéreur	APPROUVÉ
8	Projet photovoltaïque -société énergiteam – Trévadoret - information	INFORMATION
9	Délibération portant autorisation de signature de la Convention générale d’utilisation des missions facultatives proposées par le centre de gestion du Morbihan	APPROUVÉ
10	Questions et informations diverses
11	Délégation du Conseil Municipal au Maire