(Les règles concernant le procès-verbal de la séance, la publicité, la conservation et la diffusion des délibérations du conseil sont modifiées par ordonnance n°2021-1310 et décret du 7 octobre 2021)

Le procès-verbal est publié dans la semaine qui suit la séance au cours de laquelle il a été arrêté (réunion suivante)

 

 LISTE DES DÉLIBÉRATIONS de la séance du 23 septembre 2024

1

Demandes d’occupation du domaine public

APPROUVÉ

2

Adhésion au contrat de groupe d’assurance des risques statutaires au CDG56

APPROUVÉ

3

Autorisation d’emprunt

APPROUVÉ

4

Proposition d’achat du terrain ZI 186

APPROUVÉ

5

Pose de panneaux photovoltaïques sur le local technique

APPROUVÉ

9

Délégation du Conseil Municipal au Maire

 

10

Questions diverses

 

 

Télécharger le procès-verbal du 15 juillet 2024

Télécharger le procès-verbal du 11 juin 2024

 Télécharger le procès-verbal du 29 avril 2024

Télécharger le procès-verbal du 29 mars 2024

Télécharger le procès-verbal du 20 février 2024

 Télécharger le procès-verbal du 25 janvier 2024

 

Année 2023

télécharger le procès-verbal du 21 novembre 2023

Télécharger le procès-verbal du 10 octobre 2023

Télécharger le procès-verbal du 10 juillet 2023

Télécharger le procès-verbal du 9 juin 2023

 Télécharger le procès-verbal du 2 mai 2023

Télécharger le procès-verbal du 24 mars 2023

télécharger le compte-rendu du 28 février 2023

télécharger le procès-verbal du 19 janvier 2023

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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