(Les règles concernant le procès-verbal de la séance, la publicité, la conservation et la diffusion des délibérations du conseil sont modifiées par ordonnance n°2021-1310 et décret du 7 octobre 2021)

Le procès-verbal est publié dans la semaine qui suit la séance au cours de laquelle il a été arrêté (réunion suivante)

 

Séance du 10 mars  2026:

 

1

CFU  (Compte Financier Unique)– budget commune

Approuvé

2

Affectation du résultat – budget commune

Approuvé

3

CFU – budget lotissement des hirondelles

Approuvé

4

CFU – budget lotissement le clos des châtaigniers

Approuvé

5

Affectation du résultat – lotissement le clos des châtaigniers

Approuvé

6

Lotissement le clos des châtaigniers – surfaces définitives -validation d’une vente – permis d’aménager modificatif

Approuvé

10

Questions diverses

 

 

Télécharger le procès-verbal du 27 février 2026

Télécharger le procès-verbal du 11 décembre 2025

Télécharger le procès-verbal du 9 octobre 2025

Télécharger le procès-verbal du 19 juin 2025

 Télécharger le procès-verbal du 15 mai 2025

Télécharger le procès-verbal du 28 mars 2025

Télécharger le procès-verbal du 18 février 2025

Télécharger le procès-verbal du 10 décembre 2024

Télécharger le procès-verbal du 5 novembre 2024

Télécharger le procès-verbal du 23 septembre 2024

Télécharger le procès-verbal du 15 juillet 2024

Télécharger le procès-verbal du 11 juin 2024

 Télécharger le procès-verbal du 29 avril 2024

Télécharger le procès-verbal du 29 mars 2024

Télécharger le procès-verbal du 20 février 2024

 Télécharger le procès-verbal du 25 janvier 2024

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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