Le conseil municipal

Comptes-rendus des conseils municipaux

(Les règles concernant le procès-verbal de la séance, la publicité, la conservation et la diffusion des délibérations du conseil sont modifiées par ordonnance n°2021-1310 et décret du 7 octobre 2021)

Le procès-verbal est publié dans la semaine qui suit la séance au cours de laquelle il a été arrêté (réunion suivante)

LISTE DES DELIBERATIONS – Séance du 11 juin 2024

1	Convention pour entretien de voirie mitoyenne avec la commune de GUÉGON	Approuvé
2	Vente d’un chemin cadastré -ZD06 - Rivaudo	Approuvé
3	Vente d’une partie d’un chemin cadastré – ZI 153 – Hôtel Forget	Approuvé
4	Vente parcelle communale AB 229 – rue de la Mairie	Approuvé avec conditions
5	Échange de terrains – chemin des écoliers	Approuvé
6	Bail fermier parcelle ZA 99 - Léraud	Approuvé
7	Moulin – projet de bail emphytéotique	Approuvé
8	Ligne de trésorerie	Approuvé
9	Cimetière – Rétrocession d’une concession	Approuvé
10	Maison des Assistantes Maternelles – Attribution des lots	Approuvé
11	Renouvellement du dispositif argent de poche	Approuvé
12	Programme de Point à Temps Automatique - Attribution	Approuvé
13	Tarif cantine rentrée 2024	Approuvé
14	Questions diverses

Télécharger le procès-verbal du 29 avril 2024

Télécharger le procès-verbal du 29 mars 2024

Télécharger le procès-verbal du 20 février 2024

Télécharger le procès-verbal du 25 janvier 2024

Année 2023

télécharger le procès-verbal du 21 novembre 2023

Télécharger le procès-verbal du 10 octobre 2023

Télécharger le procès-verbal du 10 juillet 2023

Télécharger le procès-verbal du 9 juin 2023

Télécharger le procès-verbal du 2 mai 2023

Télécharger le procès-verbal du 24 mars 2023

télécharger le compte-rendu du 28 février 2023

télécharger le procès-verbal du 19 janvier 2023

Année 2022

télécharger le procès-verbal du 17 novembre 2022

télécharger le compte-rendu du 6 octobre 2022

técharger le compte-rendu du 30 août 2022

télécharger le compte-rendu du 16 juin 2022

télécharger le compte-rendu du 5 mai 2022

télécharger le compte-rendu du 25 mars 2022

télécharger le compte-rendu du 22 février 2022

télécharger le compte-rendu du 25 janvier 2022

Le conseil municipal

David BOULVAIS - Maire

2 david BOULVAIS002

Fabrice CARO - 1er adjoint

Françoise DIABAT- 2ème adjoint

Nicolas TREGARO - 3ème adjoint

Daniel BESNARD - Conseiller Municipal,

Brigitte ETIENNE - Conseillère Municipale

Freddy FLOQUET - Conseiller Municipal,

Céline GICQUEL - Conseillère Municipale,

Guénolé GUILLAUME - Conseiller Municipal,

Patrice JUIN - Conseiller Municipal

Michel LE SOURD - Conseiller Municipal

Armandine MAUGUIN - Conseillère Municpale

Magali RICHARD - Conseillère Municipale

Gilles TATTEVIN - Conseiller Municipal

Magali TOMMERAY - Conseillère Municipale

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