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Comptes-rendus des conseils municipaux

Année 2023

(Les règles concernant le procès-verbal de la séance, la publicité, la conservation et la diffusion des délibérations du conseil sont modifiées - ordonnance n°2021-1310 et décret du 7 octobre 2021)

Le procès-verbal est publié dans la semaine qui suit la séance au cours de laquelle il a été arrêté (réunion suivante)

 

 

Liste des délibérations du 28 février 2023

1

Subventions aux associations

Approuvée

2

Modification des statuts du Syndicat Scolaire du Pays de Josselin

Approuvée

3

Demande de location de terrains communaux (ZI 62-64-65-85)

Approuvée

4

Préparation des animations de l’été 2023

Approuvée

5

Convention d’adhésion au centre de distribution alimentaire de Josselin (Banque alimentaire)

Approuvée

6

Compte-rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire

 

7

Questions et informations diverses

 

 

 

télécharger le procès-verbal du 19 janvier 2023

 

Année 2022

télécharger le procès-verbal du 17 novembre 2022

télécharger le compte-rendu du 6 octobre 2022

técharger le compte-rendu du 30 août 2022

télécharger le compte-rendu du 16 juin 2022

télécharger le compte-rendu du 5 mai 2022

télécharger le compte-rendu du 25 mars 2022

télécharger le compte-rendu du 22 février 2022

télécharger le compte-rendu du 25 janvier 2022

Année 2021

télécharger le compte-rendu - 8 novembre 2021

télécharger le compte-rendu du 7 septembre 2021

télécharger le compte-rendu du 22 juin 2021

télécharger le compte-rendu du 25 mai 2021

télécharger le compte-rendu du 27 avril 2021

télécharger le compte-rendu du 23 mars 2021

télécharger le compte-rendu du 23 février 2021

télécharger le compte-rendu du 15 janvier 2021