Contact : 02 97 73 01 48

Comptes-rendus des conseils municipaux

Année 2023

(Les règles concernant le procès-verbal de la séance, la publicité, la conservation et la diffusion des délibérations du conseil sont modifiées - ordonnance n°2021-1310 et décret du 7 octobre 2021)

Le procès-verbal est publié dans la semaine qui suit la séance au cours de laquelle il a été arrêté (réunion suivante)

 

LISTE DES DELIBERATIONS – Séance du 10 juillet 2023

1

Maison des assistantes maternelles – dépôt permis construire

approuvé

2

Déclassement du domaine public – lancement d’une enquête publique

approuvé

3

Morbihan énergies

*Contrat de partenariat pour le pilotage de l’éclairage public au service des réseaux électriques en cas d’alerte ECOWATT

*Programme exceptionnel FONDS VERT – rénovation des luminaires à fortes nuisances lumineuses.

Approuvé

 

 

 

approuvé

4

Ploermel communauté

*Avis sur le plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d’information du demandeur

*Rapport d’activité 2022

 

Approuvé

 

approuvé

5

Achat parcelle

approuvé

6

Délégation du Conseil Municipal au Maire

RAS

7

Questions diverses

 

 

 

Télécharger le procès-verbal du 9 juin 2023

 Télécharger le procès-verbal du 2 mai 2023

Télécharger le procès-verbal du 24 mars 2023

télécharger le compte-rendu du 28 février 2023

télécharger le procès-verbal du 19 janvier 2023

 

Année 2022

télécharger le procès-verbal du 17 novembre 2022

télécharger le compte-rendu du 6 octobre 2022

técharger le compte-rendu du 30 août 2022

télécharger le compte-rendu du 16 juin 2022

télécharger le compte-rendu du 5 mai 2022

télécharger le compte-rendu du 25 mars 2022

télécharger le compte-rendu du 22 février 2022

télécharger le compte-rendu du 25 janvier 2022

Année 2021

télécharger le compte-rendu - 8 novembre 2021

télécharger le compte-rendu du 7 septembre 2021

télécharger le compte-rendu du 22 juin 2021

télécharger le compte-rendu du 25 mai 2021

télécharger le compte-rendu du 27 avril 2021

télécharger le compte-rendu du 23 mars 2021

télécharger le compte-rendu du 23 février 2021

télécharger le compte-rendu du 15 janvier 2021